Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VARICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS domicilié(e) Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 791 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque VARICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée - Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 401791959
HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 10 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392155 - Publication au BOPI 2004-05-10
Renouvellement sans limitation n°2384743 - Publication au BOPI 2008-46
Inscription le 9 avril 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°495124 - Publication au BOPI 2009-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 15 février 2007 - Gage constitué n°448570 - Publication au BOPI 2007-02-15
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527338 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 12 mars 2012 - Gage radié n°571673 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684215 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13
Appareils et instruments scientifiques, colonnes de chromatographie liquide et gazeuse. Traitement de produits chimiques, procédé chromatographique pour la séparation de produits chimiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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